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Marques déposées par DE FONCAUDETODO
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CHATEAU CASTERET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU CASTERET
S.C.E.A. DE FONCAUDE

Numéro de dépôt :
1377033
Date de dépôt :
27/10/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/10/2006

Présentation de la marque CHATEAU CASTERET

Déposée le 27 octobre 1986 par DE FONCAUDETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU CASTERET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est DE FONCAUDETODO domicilié(e) CHATEAU LA FRANCE, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2076868) - France et immatriculée sous le numéro RCS 318 800 935 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.C.E.A. DE FONCAUDE domicilié(e) (dossier no 2076868) - France.

La marque CHATEAU CASTERET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1377033.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU CASTERET est expirée depuis le 27 octobre 2006.

DE FONCAUDE a également déposé les autres marques suivantes : Vendémiaire sélection Château La France , Château de Faugère , CUVEE VENDEMIAIRE


S.C.E.A. DE FONCAUDE - CHATEAU LA FRANCE, 33750 BEYCHAC ET CAILLAU (dossier no 2076868) - France - SIREN 318800935


S.C.E.A. DE FONCAUDE - (dossier no 2076868) - France


Renouvellement sans limitation le 9 octobre 1996 n°2076868 - Publication au BOPI 1996-10-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-14

VINS AOC provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU CASTERET.